VA BENE!

ALLES IST GESAGT! NUN NOCH DIE GESETZLICHEN ANGABEN AUF EINEN BLICK.

Mentions légales

Informations conformément à l’Art. 5 de la loi sur les télémédias

FR L’Osteria GmbH
Karolinenstraße 15-19
90402 Nuremberg

Représentée par les directeurs:

Friedemann Findeis
Klaus Rader
Mirko Silz

Contact:

E-mail: office@losteria.de
Tél.: +49 (0) 911 237 539 0
Fax: +49 (0) 911 237 539 200

Inscription au registre:

Inscription au registre du commerce
au Tribunal d’instance de Nuremberg, numéro de registre : HRB 18056

Taxe sur la valeur ajoutée:

Numéro de TVA intracommunautaire conformément à l’Art. 27 a de la loi sur la TVA:
DE 212895724

Responsable du contenu conformément à l’Art. 55, alinéa 2 du traité relatif à la radiodiffusion:

Mirko Silz

Résolution des litiges

La Commission européenne met à disposition une plate-forme de règlement en ligne des litiges (RLL) : http://ec.europa.eu/consumers/odr
Vous trouverez notre adresse e-mail en haut dans les mentions légales.
Nous ne sommes ni disposés à ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un bureau de conciliation des consommateurs.

Responsabilité en matière de contenus

En qualité de fournisseur de services, nous sommes responsables, conformément à l’Art. 7, alinéa 1 TMG de la loi sur les télémédias pour nos propres contenus publiés sur ce site selon les lois générales. Toutefois, au titre des Art. 8 à 10 de la loi sur les télémédias, nous ne somme pas tenus, en tant que fournisseur de services, de surveiller les informations externes transmises ou stockées ni d’enquêter sur les circonstances qui indiquent une activité illégale.

Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation des informations en vertu des lois générales restent inchangées. Toutefois, une responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir de la date de la connaissance d’une infraction à la loi concrète. Dès la notification de violations de la loi, nous supprimerons ces contenus immédiatement.

Responsabilité en matière de liens

Notre offre contient des liens vers des sites Web externes de tiers sur les contenus desquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l’opérateur respectif des sites est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées eu égard aux éventuelles violations de la loi au moment de la création du lien. Aucun contenu illégal n’était pas identifiable au moment de la mise en lien.

Toutefois, un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est pas raisonnablement exigible sans preuve concrète d’une infraction. Dès la notification des violations de la loi, nous supprimerons ces liens immédiatement.

Droit d’auteur

Les contenus et les œuvres créés sur ces pages par les opérateurs du site sont soumis à la loi allemande sur les droits d’auteur. La reproduction, le traitement, la diffusion et tout type d’exploitation au-delà des limites du droit d’auteur nécessitent le consentement écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et copies de ce site sont exclusivement autorisés à des fins d’usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus sur ce site n’ont pas été créés par l’opérateur, les droits d’auteur des tiers sont pris en compte. Les contenus de tiers sont notamment identifiés en tant que tels. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous saurions gré de bien vouloir nous le signaler. Dès la notification des violations de la loi, nous supprimerons ce contenu immédiatement